2024

Publié le 03 juin 2024 / Dernière modification le 03 juin 2024

2024

Publié le 03/06/2024 - Dernière modification le 03/06/2024

Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux pris à Bascons en 2024.

Arrêté municipal n°2024-28 et n°2024-29 portant autorisation de l’exploitation et du stationnement 1 et 2 d’un taxi à Bascons

(PDF - 80 ko)

Arrêté municipal n°2024-27 portant sur autorisation de travaux et portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière

(PDF - 127 ko)

Arrêté municipal n°2024-26 portant autorisation d’occuper le domaine public communal pour la fête des écoles du RPI

(PDF - 76 ko)

Arrêté municipal n°2024-23 Règlementation temporaire de la circulation RD351 Maurrin Bascons

(PDF - 841 ko)

Arrêté municipal n°2024-22 portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière et portant permission de voirie Chemin de Guiret

(PDF - 149 ko)

Arrêté municipal n°2024-21 portant autorisation d’occuper le domaine public communal pour la fête des écoles du RPI

(PDF - 162 ko)

Arrêté municipal n°2024-20 portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière, portant permission de voirie et portant autorisation d’entreprendre des travaux 1513 ROUTE DE LA HAUTE LANDE (DESCAT Alexis)

(PDF - 127 ko)

Arrêté municipal n°2024-19 portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière, portant permission de voirie et portant autorisation d’entreprendre des travaux 1513 ROUTE DE LA HAUTE LANDE DESCAT ALEXIS

(PDF - 128 ko)

Arrêté municipal n°2024-18 PERMISSION DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE CRÉATION D’ACCÈS Parcelles D0222/0228/0432/0434 CHEMIN DE PILLÉS

(PDF - 198 ko)

Arrêté municipal n°2024-17 portant sur la règlementation temporaire permission de voirie Chemin de Lahaurie

(PDF - 125 ko)

Arrêté municipal n°2024-16 portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière et portant permission de voirie Chemin de Lahaurie

(PDF - 125 ko)

Arrêté municipal n°2024-15 portant réglementation temporaire de la circulation routière Voie Communale – Route Départementale Chemin de Lahaurie

(PDF - 118 ko)