2024

2024

Publié le 03 juin 2024 / Dernière modification le 03 juin 2024

2024

Publié le 03/06/2024 - Dernière modification le 03/06/2024

Retrouvez ici tous les arrêtés municipaux pris à Bascons en 2024.

Arrêté municipal n°2024-11 portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière, portant permission de voirie et portant autorisation d’entreprendre des travaux 1650 ROUTE DU BAS-ARMAGNAC

(PDF - 127 ko)

Arrêté municipal n°2024-10 portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière et portant permission de voirie Chemin de Lahaurie et Impasse de Lahaurie

(PDF - 126 ko)

Arrêté municipal n°2024-09 portant sur autorisation de travaux et portant sur la règlementation temporaire de la circulation routière Chemin rural du quartier de Menon et Départementale Route de la Haute Lande

(PDF - 127 ko)

Arrêté municipal n°2024-08 portant permission de voirie Rue Marie MALLET

(PDF - 297 ko)

Arrêté municipal n°2024-07 ARRETE DE CIRCULATION_GAILLERES DENIS_Route du Marsan, Route de la haute Lande, Route du Bas-Armagnac et Chemin de Beroy

(PDF - 162 ko)

Arrêté municipal n°2024-06 portant prolongation de la règlementation temporaire de la circulation routière sur l'ensemble du réseau routier de la commune, création du réseau de fibre optique

(PDF - 41 ko)

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