9 juin 2023 (non approuvé par le CM pour le moment)
- A. Finances – Affaires générales – Travaux structurants
n 2023-13 Désignation des délégués des communes en vue des élections sénatoriales
n 2023-14 Désignation des suppléants des communes en vue des élections sénatoriales
n 2023-15 Délibération portant modification du tarif de location des arènes
n 2023-16 Délibération portant fixation du tarif de location de la salle des associations
n 2023-17 Délibération portant adhésion à l’APAM pour la centrale d’achats « CAPAQUI »
n 2023-18 Délibération portant Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) par les ouvrages de transport et de distribution de Gaz
n 2023-19 Délibération portant Fond d’Equipement des Communes – FEC 2023
- B. Culture – Animation locale – Vie associative
n 2023-20 Délibération portant vote des subventions pour les associations – année 2023
- C. Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
- D. Sport – Éducation – Jeunesse
- E. Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
- F. Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable
Informations diverses :
n Finances – Affaires générales – Travaux structurants
n Borne de recharge électrique
n Restitution des travaux de l’école d’architecture le 24 juin
n Culture – Animation locale – Vie associative
n Présentation Tourisme Culture
n Réunion des présidents des associations de Bascons le 30 juin
n Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
n Sport – Éducation – Jeunesse
n Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
n Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable