24 novembre 2022 (non approuvé par le CM pour le moment)
24 novembre 2022
- A. Finances – Affaires générales – Travaux structurants
- Budget primitif Lotissement Sarampin
- Passage à la M57
- Décision Modificative (DM) Opération 58 étude article 617
- Autres DM suite à engagements
- Archives CDG40
- Délibération Révision des Loyers
- Reversement taxe aménagement
- Vote taxe aménagement commune
- Fonds d’équipements des communes FEC2022
- Délibération fond de concours- CCPG – broyeur accotement
- B. Culture – Animation locale – Vie associative
- C. Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
n DELIBERATION_CONVENTION_PARTICIPATION FINANCIERES_CIAS
n Convention MEDIATION CDG40
- D. Sport – Éducation – Jeunesse
- E. Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
- F. Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable
Informations diverses :
n Information finances : SDRIVE-SYDEC
n Motion finances locales en danger
n Motion en faveur des libertés et de la diversité des expressions culturelles
n Motion Zéro Artificialisation Nette (ZAN)