22 mars 2022 (non approuvé par le CM pour le moment)
22 mars 2022
ORDRE DU JOUR du 22 mars 2022 :
- A. Finances – Affaires générales – Travaux structurants
- Révision tarif Redevance d’Occupation du Domaine Public (Orange)
- Délibération portant sur l’approbation du compte de gestion de l’année 2021
- Présentation et approbation du compte administratif année 2021
- Délibération d’Affectation du résultat année 2021
- Délibération pour la création d’un budget annexe Lotissement Communal au lieudit « Sarrempin »
- Délibération sur la signature d’un bail emphytéotique avec la société OTS et mise à disposition du bâtiment
- Délibération d’approbation du rapport de la CLECT
- B. Culture – Animation locale – Vie associative
- C. Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
- Adhésion à la convention de prévention des risques professionnels du CDG 40 comprenant la fourniture du DUERP et l’analyse des RPS
- D. Sport – Éducation – Jeunesse
- Délibération portant sur l’intégration de la commune Saint Maurice au syndicat mixte de la vallée des longs
- E. Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
- Adhésion groupement de commandes gestion des ERP
- F. Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable
Informations diverses :
A/Finances – Affaires générales – Travaux structurants
- Information sur la restitution des bâtiments Musée/presbytère.
- Lecture Courrier de proposition d’installation des bureaux de la Fédération Française de la Course Landaise (FFCL) en vue de leur déménagement et réponse de la FFCL.
B/ Culture – Animation locale – Vie associative
- Journée de l’ascension du 26 Mai 2022
C/ Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
- RSU 2020 (Rapport Social Unique)
- Repas du 8 Mai 2022 pour les ainés (A noter dans vos agendas)
D/ Sport – Éducation – Jeunesse
E/ Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
F/ Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable