22 mars 2022 (non approuvé par le CM pour le moment)

22 mars 2022

ORDRE DU JOUR du 22 mars 2022 :

  1. A.    Finances – Affaires générales – Travaux structurants
  • Révision tarif Redevance d’Occupation du Domaine Public (Orange)
  • Délibération portant sur l’approbation du compte de gestion de l’année 2021
  • Présentation et approbation du compte administratif année 2021
  • Délibération d’Affectation du résultat année 2021
  • Délibération pour la création d’un budget annexe Lotissement Communal au lieudit « Sarrempin »
  • Délibération sur la signature d’un bail emphytéotique avec la société OTS et mise à disposition du bâtiment
  • Délibération d’approbation du rapport de la CLECT

 

  1. B.    Culture – Animation locale – Vie associative

 

  1. C.    Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés
  • Adhésion à la convention de prévention des risques professionnels du CDG 40 comprenant la fourniture du DUERP et l’analyse des RPS

 

  1. D.    Sport – Éducation – Jeunesse
    1. Délibération portant sur l’intégration de la commune Saint Maurice au syndicat mixte de la vallée des longs

 

  1. E.    Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts
  • Adhésion groupement de commandes gestion des ERP

 

  1. F.    Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable

 

 

 

Informations diverses :

 

A/Finances – Affaires générales – Travaux structurants

  • Information sur la restitution des bâtiments Musée/presbytère.
  • Lecture Courrier de proposition d’installation des bureaux de la Fédération Française de la Course Landaise (FFCL) en vue de leur déménagement et réponse de la FFCL.

 

B/ Culture – Animation locale – Vie associative

  • Journée de l’ascension du 26 Mai 2022

 

C/ Personnel communal – Solidarité – Projets intergénérationnels – relations avec les administrés

  • RSU 2020 (Rapport Social Unique)
  • Repas du 8 Mai 2022 pour les ainés (A noter dans vos agendas)

D/ Sport – Éducation – Jeunesse

 

E/ Aménagements Urbains – Entretien des bâtiments – Espaces verts

 

F/ Voirie – Chemins ruraux – Forêts – Concessionnaires – Développement durable