1 juin 2021 (non approuvé par le CM pour le moment)

PV du 1 juin

Délibérations :

 

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021.

 

-      Accueil périscolaire :

2°) Approbation des horaires d’ouverture

3°) Modification des statuts sur la petite enfance de la CCPG : suppression des TAP

4°) Convention de service commun d’instruction des actes liés à l’application du droit des sols

5°) Avis sur le pacte de gouvernance – Communauté de Communes du Pays Grenadois

 

-      Personnel communal :

6°) Convention avec le CDG40 pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et son suivi.

7°) Convention pôles retraites et protection sociale avec le CDG40

8°) Lignes directives de gestion

9°) Convention groupement de commandes de formation avec le CDG40

 

-      SYDEC :

10°) Renouvellement des marchés d’achats groupés d’Energies SYDEC

11°) Motion de soutien au SYDEC contre le projet HERCULE