1 juin 2021 (non approuvé par le CM pour le moment)
Délibérations :
1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021.
- Accueil périscolaire :
2°) Approbation des horaires d’ouverture
3°) Modification des statuts sur la petite enfance de la CCPG : suppression des TAP
4°) Convention de service commun d’instruction des actes liés à l’application du droit des sols
5°) Avis sur le pacte de gouvernance – Communauté de Communes du Pays Grenadois
- Personnel communal :
6°) Convention avec le CDG40 pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et son suivi.
7°) Convention pôles retraites et protection sociale avec le CDG40
8°) Lignes directives de gestion
9°) Convention groupement de commandes de formation avec le CDG40
- SYDEC :
10°) Renouvellement des marchés d’achats groupés d’Energies SYDEC
11°) Motion de soutien au SYDEC contre le projet HERCULE