Conseil Municipal

Conseil Municipal
Lundi 2 novembre 2020, à 20 h à la Salle Régenton

ORDRE DU JOUR du 2 novembre 2020 :

Délibérations :

 1°) Approbation de compte rendu de la séance du 14 septembre 2020.

 2°) Demande de subvention au titre du fonds de concours de la CCPG :

-      Aménagement d’un CITY PARK

 3°) Vote des subventions attribuées aux associations pour l’année 2020.

 4°) Régie de recettes manifestations et vente de livres: Fixation des tarifs de la Régie.

5°) Location de la salle à l’étage de la cantine : fixation du tarif à la journée.

6°) Mise à jour du tableau des effectifs.

7°) Taux de la taxe d’aménagement pour l’année 2021.

- Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 14 septembre 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation des procès verbaux des séances du 31 juillet et du 24 aout 2020

2°) Annulation de la délibération en date du 31 juillet 2020 portant sur le Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

4°) Dotation de soutien à l'investissement local - remplacement du système de chauffage à la cantine scolaire - approbation du projet et du plan de financement.

 
 

 

ORDRE DU JOUR du 24 aout 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation du compte rendu de la séance du 17 juillet 2020.

2°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Décision portant sur le nombre des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées(CLECT) à la C.C.P.G.

4°) Révision des tarifs périscolaires : cantine et garderie année 2020/2021.

5°) Aménagement Centre bourg : plan de financement éclairage public.

- Questions et informations diverses

  

 
 

ORDRE DU JOUR du vendredi 31 juillet :

Délibérations :

 1°) Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale de BASCONS

 2°) Affectation du Fonds d’Equipement des Communes Année 2020

 3°) Présentation et vote du budget primitif 2020

 4°) Désignation des délégués CNAS (élu et agent)

 5°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

 6°) Occupation gratuite des salles pour les Associations communales

 7°) Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’offres

-       Questions et informations diverses