Conseil Municipal

Conseil Municipal
Conseil municipal du mardi 23 février 2021 à 19h30 à la salle Régenton

ORDRE DU JOUR du 23 février 2021 :

Délibérations :

1°) Approbation des procès-verbaux des séances du 2 novembre et 14 décembre 2020.

2°) Demandes de DETR année 2021, de Fonds de concours complémentaire auprès de la CCPG et approbation du plan de financement pour la création des ateliers municipaux et aménagement thermique du local de la chasse.

3°) Demandes de DETR année 2021, de subvention auprès de la CAF des Landes et approbation du plan de financement pour la création d’un City Stade, parc Cel le Gaucher.

4°) Modification des horaires de fonctionnement de l’éclairage public.

5°) Modification des statuts de Communauté de Communes du Pays Grenadois.

6°) Rythmes scolaires : organisation du temps scolaire.

7°) Paiement en ligne des factures communales : adhésion au service PAYFIP et signature d’une convention.

8°) CIAS du Pays Grenadois - Téléalarme : participation financière de la Commune.

9°) Classement dans la voirie communale des rues : rue Bernard de Béon, rue du Docteur Dupouy et rue du Docteur Lataste pour demande de transfert à la Communauté de Communes du Pays Grenadois.

10°) Modification du point 24 de la délibération en date du 7 juillet 2020 portant délégations d’attributions au Maire et à son suppléant par le Conseil Municipal.

Questions diverses :

SYDEC : le candélabre endommagé par un véhicule aux Allées de Bartenheim a été remplacé suite au devis du SYDEC d’un montant estimatif de 2 219 € TTC dont le montant restant à charge pour la Commune est de 888 €. Le propriétaire du véhicule ne s’est pas fait connaître mais a pu être identifié. A suivre pour le remboursement des frais occasionnés.  FREE MOBILE : informe du projet de déploiement de son réseau par l’implantation sur le pylône existant «lieu-dit Cauna ».

FIBRE OPTIQUE : Un courrier a été envoyé aux propriétaires dont leurs parcelles logent les voies communales et notamment où est implanté le réseau téléphonique afin qu’ils procèdent à l’élagage des branches des plantations qui rendent les opérations de maintenance du réseau difficiles.


 

 

ORDRE DU JOUR du 14 décembre 2020 
 

Délibérations :

1°)  Approbation de compte rendu de la séance du 2 novembre 2020.

2°)  Présentation et vote de la Décision Modificative n°1 de l’année 2020.

3°)  Signature convention avec la CCPG – Atelier Multiservices  Informatique.

4°) Signature convention avec le CDG 40 : Groupement de commandes - gestion  technique des ERP.

5°)  Signature convention avec la CCPG : gestion des bornes d’incendie.

6°)  Validation de l’emplacement du local de la chasse et du local de stockage technique.

 

Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 2 novembre 2020 :

Délibérations :

 1°) Approbation de compte rendu de la séance du 14 septembre 2020.

 2°) Demande de subvention au titre du fonds de concours de la CCPG :

-      Aménagement d’un CITY PARK

 3°) Vote des subventions attribuées aux associations pour l’année 2020.

 4°) Régie de recettes manifestations et vente de livres: Fixation des tarifs de la Régie.

5°) Location de la salle à l’étage de la cantine : fixation du tarif à la journée.

6°) Mise à jour du tableau des effectifs.

7°) Taux de la taxe d’aménagement pour l’année 2021.

- Questions et informations diverses

    

 

ORDRE DU JOUR du 14 septembre 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation des procès verbaux des séances du 31 juillet et du 24 aout 2020

2°) Annulation de la délibération en date du 31 juillet 2020 portant sur le Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

4°) Dotation de soutien à l'investissement local - remplacement du système de chauffage à la cantine scolaire - approbation du projet et du plan de financement.

 
 

 

ORDRE DU JOUR du 24 aout 2020 :

 

Délibérations :

1°) Approbation du compte rendu de la séance du 17 juillet 2020.

2°) Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un délégué et d’un suppléant.

3°) Décision portant sur le nombre des représentants de la commission d’évaluation des charges transférées(CLECT) à la C.C.P.G.

4°) Révision des tarifs périscolaires : cantine et garderie année 2020/2021.

5°) Aménagement Centre bourg : plan de financement éclairage public.

- Questions et informations diverses

  

 
 

ORDRE DU JOUR du vendredi 31 juillet :

Délibérations :

 1°) Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale de BASCONS

 2°) Affectation du Fonds d’Equipement des Communes Année 2020

 3°) Présentation et vote du budget primitif 2020

 4°) Désignation des délégués CNAS (élu et agent)

 5°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

 6°) Occupation gratuite des salles pour les Associations communales

 7°) Désignation des délégués à la Commission d’Appel d’offres

-       Questions et informations diverses